Bernard Aubonnet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Aubonnet (Bernard, Marie, Paul) président d'honneur d'une association ; 38 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Tourisme Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000607329 (source JORF)

nomination

16 Avril 2006 16/04/2006

De:	Bernard Aubonnet
Objet:	membres au Conseil national de la montagne Représentant du Syndicat national des téléphériques de France
Groupe:	Conseil national de la montagne

JORFTEXT000000754242 (source JORF)

nomination

26 Février 1998 26/02/1998

De:	Aubonnet (Bernard) président du Syndicat national des téléphériques et téléskis de France (SNTF) ; suppléant
Objet:	membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports Représentants d'entreprises concourant à l'activité de transport de personnes
Groupe:	Commission des transports de personnes du Conseil national des transports

JORFTEXT000000748120 (source JORF)

nomination

29 Mars 1997 29/03/1997

De:	Aubonnet (Bernard) président du Syndicat national des téléphériques et téléskis de France (SNTF) ; suppléant
Objet:	membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports Représentants des entreprises concourant à l'activité de transport Au titre du transport par remontées mécaniques
Groupe:	Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports

JORFTEXT000000747355 (source JORF)

nomination

29 Mars 1997 29/03/1997

De:	Aubonnet (Bernard) président du Syndicat national des téléphériques et téléskis de France (S.N.T.F.) ; suppléant
Objet:	membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports Représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:	Assemblée générale du Conseil national des transports

JORFTEXT000000548772 (source JORF)

nomination

21 Décembre 1996 21/12/1996

De:	Aubonnet (Bernard)
Objet:	membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:	Commission permanente du Conseil national de la montagne

JORFTEXT000000193293 (source JORF)

nomination

12 Juin 1996 12/06/1996

De:	Aubonnet (Bernard) titulaire
Objet:	membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4 2 représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:	Bureau central de tarification

JORFTEXT000000191351 (source JORF)

nomination

03 Janvier 1996 03/01/1996

De:	Aubonnet (Bernard) président du Syndicat national des téléphériques et téléskis de France (S.N.T.F.); suppléant
Objet:	membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports Représentants d'entreprises concourant à l'activité de transport de personnes
Groupe:	Commission des transports de personnes du Conseil national des transports

JORFTEXT000000365389 (source JORF)

nomination

28 Avril 1994 28/04/1994

De:	Bernard Aubonnet
Objet:	membres du Conseil national de la montagne représentants Du Syndicat national des téléskis de France
Groupe:	Conseil national de la montagne

JORFTEXT000000181255 (source JORF)

nomination

20 Février 1994 20/02/1994

De:	Aubonnet (Bernard) président du Syndicat national des téléphériques et téléskis de France (S.N.T.F.); suppléant
Objet:	membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports Représentants des entreprises concourant à l'activité de transport Au titre du transport par remontées mécaniques
Groupe:	Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports

JORFTEXT000000363457 (source JORF)

nomination

05 Février 1994 05/02/1994

De:	Aubonnet (Bernard, Marc, Paul) directeur général de société d'aménagement touristique ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000728908 (source JORF)

nomination

25 Juin 1993 25/06/1993

De:	Aubonnet (Bernard) président du Syndicat national des téléphériques et des téléskis de France; suppléant
Objet:	membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports Représentants d'entreprises concourant à l'activité de transport Au titre du transport par remontées mécaniques
Groupe:	Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports

JORFTEXT000000352267 (source JORF)

nomination

15 Décembre 1990 15/12/1990

De:	Bernard Aubonnet
Objet:	membres du Conseil national de la montagne représentants Du Syndicat national des téléphériques de France
Groupe:	Conseil national de la montagne

JORFTEXT000000708025 (source JORF)

nomination

13 Janvier 1990 13/01/1990