Bernard Aubonnet

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Aubonnet (Bernard, Marie, Paul)
président d'honneur d'une association ; 38 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Tourisme
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607329(source JORF)
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Bernard Aubonnet
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant du Syndicat national des téléphériques de France
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000754242(source JORF)
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Aubonnet (Bernard)
président du Syndicat national des téléphériques et téléskis de France (SNTF) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de personnes
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000748120(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Aubonnet (Bernard)
président du Syndicat national des téléphériques et téléskis de France (SNTF) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport par remontées mécaniques
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000747355(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Aubonnet (Bernard)
président du Syndicat national des téléphériques et téléskis de France (S.N.T.F.) ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000548772(source JORF)
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Aubonnet (Bernard)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000193293(source JORF)
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Aubonnet (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties
à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000191351(source JORF)
nomination
03 Janvier 199603/01/1996
De: Aubonnet (Bernard)
président du Syndicat national des téléphériques et téléskis de France (S.N.T.F.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de personnes
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000365389(source JORF)
nomination
28 Avril 199428/04/1994
De: Bernard Aubonnet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Syndicat national des téléskis de France
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000181255(source JORF)
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Aubonnet (Bernard)
président du Syndicat national des téléphériques et téléskis de France (S.N.T.F.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport par remontées mécaniques
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000363457(source JORF)
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Aubonnet (Bernard, Marc, Paul)
directeur général de société d'aménagement touristique ; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Aubonnet (Bernard)
président du Syndicat national des téléphériques et des téléskis de France; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport par remontées mécaniques
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000352267(source JORF)
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bernard Aubonnet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Syndicat national des téléphériques de France
Groupe:
Conseil national de la montagne
JORFTEXT000000708025(source JORF)
nomination
13 Janvier 199013/01/1990

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